L'étude pédologique et hydrogéologique :
Avant tout travaux d'assainissement une étude de définition, de dimensionnement et d'implantation de la filière doit être réalisée. Confiée à un bureau d'études spécialisé, cette étude doit permettre de s'assurer de la compatibilité du dispositif d'assainissement choisi (type et dimensionnement) avec la nature et les contraintes du terrain (qualité des sols, pentes, présence de roches, difficultés d'accès etc…). Elle détermine en particulier la perméabilité des sols sur la parcelle afin de pouvoir déterminer la filière de traitement et le mode d'évacuation des eaux traitées.
Réalisation des travaux
Cette étude doit être validée par le SPANC avant tout démarrage de travaux.
Les travaux doivent être réalisés selon la norme AFNOR DTU XP 64.1 en respectant les prescriptions de
l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif
de moins de 20 EH, (lien réglementation)
Le chantier ouvert doit être contrôlé par le SPANC afin de s'assurer que les préconisations du Géologue et la norme AFNOR DTU 64.1 ont bien été respectées. Il peut ensuite être refermé et vous recevez le certificat de conformité de votre installation.
Dans le cas d'une réhabilitation ou d'une suppression de fosse, l'ancienne installation doit être vidangée et neutralisée ou détruite.
Faites appel à un professionnel agréé garanti par une assurance
couvrant ce type de prestation.
(Fiche remplacement fosse toute eau)
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